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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B
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DOMI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMI
O.S.B., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92405724
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 14 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B domicilié(e) 35 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 944 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 14 février 2022.

O.S.B a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPRENE 7 X , CYANOGRIP , LILY , COLMAT 2000 "LE CAOUTCHOUC QUI COLLE QUI QUI BOUCHE" , PROTECUIR , OKE , PLACOTAL , PLUS WITT , Néo 1 , TRANSPRENE 5 W


O.S.B., Société par actions simplifiée - 35 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France - SIREN 338944317


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213958 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°236720 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491077 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.