Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXANCE
O R I (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1334828
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1995

Présentation de la marque LUXANCE

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O R I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUXANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O R I domicilié(e) 10, rue Saint Sébastien, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANCREDE. - France.

La marque LUXANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXANCE est expirée depuis le 13 décembre 1995.


O R I (S.A.R.L.) - 10, rue Saint Sébastien, 75011 PARIS. - France


TANCREDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Vêtements. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.