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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O QUEBEC DEVELOPPEMENT
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Ô QUEBEC Le restaurant nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ô QUEBEC Le restaurant nature
O QUEBEC DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
3477770
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2017
Ô QUEBEC Le restaurant nature de O QUEBEC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Ô QUEBEC Le restaurant nature

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) O QUEBEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ô QUEBEC Le restaurant nature »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O QUEBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 0 LA MERIDIENNE, BP 51 914,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 375 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O QUEBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 0 LA MERIDIENNE, BP 51 914,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô QUEBEC Le restaurant nature est expirée depuis le 30 janvier 2017.

O QUEBEC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : O QUEBEC


O QUEBEC DEVELOPPEMENT SA - 0 LA MERIDIENNE, BP 51 914,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France - SIREN 402375794


O QUEBEC DEVELOPPEMENT - 0 LA MERIDIENNE, BP 51 914,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 27 janvier 2011 - Concession de licence n°541364 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.