Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSICAV
O'PATRIMOINE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3126822
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
BOURSICAV de O\'PATRIMOINE

Présentation de la marque BOURSICAV

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURSICAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'PATRIMOINE domicilié(e) 26, rue Berthollet, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 014 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BOURSICAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSICAV est expirée depuis le 18 octobre 2011.

O'PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : O'PATRIMOINE


O'PATRIMOINE, société à responsabilité limitée - 26, rue Berthollet, 75005 Paris - France - SIREN 412014094


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Service de diffusion d'annonces publicitaires sur sites en ligne de type Internet (y compris insertion de bandeaux publicitaires), de location d'espaces publicitaires sur sites en ligne de type Internet, de promotion de vente pour des tiers par le réseau Internet ; services d'organisation d'expositions virtuelles à buts commerciaux ou de publicité ; service de gestion de fichiers informatiques, de travaux à façon sur ordinateur, à savoir saisie et traitement de données, travaux statistiques, tels qu'études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de bases de données ; étude et recherche de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; projets (aide à la direction des affaires) ; analyse du prix de revient ; Courtage en assurances ; conseils et gestion de patrimoine ; services d'intermédiaire en matière financière (courtage d'assurance en matière de placements financiers) ; investissement et constitution de capitaux ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; consultation et placements de fonds ; Services de télécommunications ; transmission d'informations via des réseaux réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; courrier électronique ; communications par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un portail Internet ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'informations en matière télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; création, conception d'images virtuelles et interactives ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle de la qualité, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, gestion des lieux d'exposition, concession de licences de propriété intellectuelle, bureaux de rédaction, services de reporteurs ; élaboration, conception, développement (mise au point), mise à jour, duplication, production et mise à jour de programmes pour ordinateurs, de bases de données y compris systèmes multimédias.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.