ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Présentation de la marque ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Déposée le 28 août 2000 par la Société Anonyme (SA) O.P.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHITECTURE ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHITECTURE ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURE ET PATRIMOINE est expirée depuis le 28 août 2010.
O.P.A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40