Déposée le 12 décembre 1994 par O'NEILL JAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOFOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est O'NEILL JAN, domicilié(e) 7 Bld LANNES, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAN O'NEILL - France.
La marque BIOFOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFOD est expirée depuis le 12 décembre 2004.
O'NEILL JAN a également déposé les autres marques suivantes : BIOGREEN
O'NEILL JAN - 7 Bld LANNES, 75116 PARIS - France
JAN O'NEILL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
- Huiles et graisses industrielles, lubrifiants. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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