O'NEILL Incorporated (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1686885
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2011
Présentation de la marque O'NEILL
Déposée le 12 août 1991 par O'NEILL Incorporated (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O'NEILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est O'NEILL Incorporated (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 1071 41st Avenue, SANTA CRUZ CALIFORNIE 95060 Etats-Unis D'Amérique (dossier no 2201285) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2201285) - France.
La marque O'NEILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'NEILL est expirée depuis le 12 août 2011.
O'NEILL Incorporated (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : O'NEILL
O'NEILL Incorporated (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 1071 41st Avenue, SANTA CRUZ CALIFORNIE 95060 Etats-Unis D'Amérique (dossier no 2201285) - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2201285) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492604 - Publication au BOPI 2009-03-11
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201285 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 22 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°558579 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-22
Combinaisons de plongée, combinaisons normales et combinaisons entièrement étanches pour la plongée et la natation sous-marine, appareil de respiration pour plongée sous-marine, masques et lunettes de plongée;vêtements de protection pour la chasse sous-marine.Vêtements, vêtements pour le sport et les loisirs;chemises, chemisiers, vestes, pantalons, maillots de corps, protections pour la tête; combinaisons normales et combinaisons étanches
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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