Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLUE TOOTH
M. O'NEILL André

Numéro de dépôt :
3007294
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BLUE TOOTH

Déposée le 14 février 2000 par monsieur O'NEILL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE TOOTH »

Le déposant est monsieur O'NEILL André domicilié(e) 36, rue MICHEL ANGE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. O'NEILL André - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

O'NEILL André a également déposé les autres marques suivantes : TONUS FORME , TONUSFORME , CONFORTEL , EMKAY , FREEPHONE , LEMCOM , OFFICE DU KIT , KIT PLUS , T TECHPHONE , KIT CHOC


M. O'NEILL André - 36, rue MICHEL ANGE, 75016 PARIS - France


M. O'NEILL André - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313112 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12-18

Appareils pour la transmission du son téléphone sans fil. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.