Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O NEIL
O'NEIL S.A.

Numéro de dépôt :
1016748
Date de dépôt :
09/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque O NEIL

Déposée le 9 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) O'NEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « O NEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O'NEIL domicilié(e) 17, place Bellecour, 69002 LYON. - France.

La marque O NEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque O NEIL est expirée depuis le 9 mai 1987.


O'NEIL S.A. - 17, place Bellecour, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus particulièrement pardessus, costumes, vestes, pantalons, imperméables, gabardines, lodens, anorak, gilets, pantalons fuseaux, shorts, chemises, cravates, écharpes, polos, pull-overs, blousons, slips, maillots de bain, chaussettes, sous-vêtements, ceintures, bretelles, gants, pyjamas, robes de chambre, jupes, chemisiers, manteaux, tailleurs, robes, mouchoirs, boutons de manchettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.