Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOLAND, LE VELO PAR NATURE
O N O (en liquidation judiciaire, représentée par Maître Michel ASTIER es qualités) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457146
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013

Présentation de la marque VELOLAND, LE VELO PAR NATURE

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) O N O (en liquidation judiciaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOLAND, LE VELO PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O N O (en liquidation judiciaire domicilié(e) 7, Avenue André Roussin, Immeuble Le Ponant,13016 MARSEILLE,FRANCE (dossier no 2237727) - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 165 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2237727) - 13295 - France.

La marque VELOLAND, LE VELO PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOLAND, LE VELO PAR NATURE est expirée depuis le 21 février 2013.


O N O (en liquidation judiciaire, représentée par Maître Michel ASTIER es qualités) Société Anonyme - 7, Avenue André Roussin, Immeuble Le Ponant,13016 MARSEILLE,FRANCE (dossier no 2237727) - 13016 - France - SIREN 390165074


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2237727) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237727 - Publication au BOPI 2003-02-21

Renouvellement sans limitation n°2236877 - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 28 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401682 - Publication au BOPI 2004-10-28

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401556 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 2 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389931 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 31 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364969 - Publication au BOPI 2003-01-31

Inscription le 9 janvier 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362898 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 1 février 2007 - Gage constitué n°451421 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451601 - Publication au BOPI 2007-03-08

Inscription le 1 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486236 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 25 septembre 2008 - Changement d'adresse n°483271 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Bicyclettes, boyaux pour bicyclettes, antivols pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes, bandages pour bicyclettes, cadres de bicyclette, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclette, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, chaines de bicyclettes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, garde-boue pour bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, pédales de bicyclettes, porte-bagages de bicyclettes, roues de bicyclettes Vêtements, chaussures, chapellerie, destinés à la pratique du cyclisme, habillement de cycliste Jeux et jouets, articles de sport relatifs au cyclisme, et notamment bicyclettes fixes d'entrainement Services de réparation et d'entretien de cycles non motorisés, rechappage ou vulcanisation de pneus Services de locations de garages et de cycles non motorisés et d'organisation d'excursion ou de randonnées cyclistes Services d'édition de livres, de revues, prêts de livres, location de films, en liaison avec le cyclisme, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, tous ces services étant en liaison avec le sport cycliste

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.