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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O. MUSTAD & FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O. MUSTAD & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1086649
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1979 par la Société Anonyme (SA) O. MUSTAD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O. MUSTAD & FILS domicilié(e) 76480 DUCLAIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086649.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1989.

O. MUSTAD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIS A BOIS A L'ETOILE , VIS A BOIS A L ETOILE , F LES FINLANDAISES DE LOVIISA , F LES MAISONS DE LOVIISA , (Marque figurative)


O. MUSTAD & FILS S.A. - 76480 DUCLAIR. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Clous pour fers à cheval et à boeufs;hamecons, haches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].