Déposée le 31 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'Monde du Matelas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O'MONDE DU CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'Monde du Matelas domicilié(e) 426, rue des Métiers, Zac de Jaux - 60880 - JAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 287 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque O'MONDE DU CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'MONDE DU CANAPE est expirée depuis le 31 août 2022.
O'Monde du Matelas a également déposé les autres marques suivantes : O'MONDE DU MATELAS
O'Monde du Matelas, Sarl - 426, rue des Métiers, Zac de Jaux - 60880 - JAUX - France - SIREN 500287867
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806144 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Lits, literie (à l'exception du linge de lit), literie de relaxation, garniture de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, sommiers à tête et pieds relevables, pieds de sommiers de lits, cadres à lattes métalliques pour canapés et lits, lits hydrostatiques non à usage médical, matelas, matelas à air non à usage médical, matelas pour bébés, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), canapés, canapés convertibles, canapés BZ, sièges, sièges de relaxation.
Linge de lit, à savoir : protège matelas.
Gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail destinés aux particuliers pour la vente et l'achat des produits suivants : lits, literie (à l'exception du linge de lit), literie de relaxation, garniture de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, sommiers à tête et pieds relevables, pieds de sommiers de lits, cadres à lattes métalliques pour canapés et lits, lits hydrostatiques non à usage médical, matelas, matelas à air non à usage médical, matelas pour bébés, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), canapés, canapés convertibles, canapés BZ, sièges, sièges de relaxation.
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