Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINERIE MATHIS
O.M. SA

Numéro de dépôt :
99805255
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque JARDINERIE MATHIS

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) O.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDINERIE MATHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.M domicilié(e) LA CATOIRE MONCHEAUX, 59310 FAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 228 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.M. SA MONSIEUR OLIVIER MATHIS - France.

La marque JARDINERIE MATHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINERIE MATHIS est expirée depuis le 23 juillet 2009.

O.M a également déposé les autres marques suivantes : DRY SYSTEM


O.M. SA - LA CATOIRE MONCHEAUX, 59310 FAUMONT - France - SIREN 421228925


O.M. SA MONSIEUR OLIVIER MATHIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

* cisailles électriques, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, scies à chaîne, tondeuses à gazon (machines). * bêches, tondeuses à gazon (instruments à main), greffoirs pulvérisateurs pour insecticides, outils à main pour le jardinage, râteaux, sécateurs. * boissons et nourritures pour les animaux de compagnie, animaux vivants, arbres, arbres de Noël, arbustes, bulbes, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, herbes potagères fraîches, plantes, rosiers, poissons vivants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.