Présentation de la marque VOSG JURA LE MOBILIER DES TOUT PETITS
Déposée le 17 décembre 2001 par la société O.M.CONCEPTION (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VOSG JURA LE MOBILIER DES TOUT PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la société O.M.CONCEPTION (S.A.R.L domicilié(e) 148 bis Place de la Mairie, 88700 ANGLEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 010 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.M.CONCEPTION SARL - France.
La marque VOSG JURA LE MOBILIER DES TOUT PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSG JURA LE MOBILIER DES TOUT PETITS est expirée depuis le 17 décembre 2011.
O.M.CONCEPTION (S.A.R.L) - 148 bis Place de la Mairie, 88700 ANGLEMONT - France - SIREN 425010881
O.M.CONCEPTION SARL - France
Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413429 - Publication au BOPI 2005-06-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Meubles ; mobiliers pour enfants. Jeux, jouets ;, jeux de constuction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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