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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I
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Prothèse TACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prothèse TACA
O.M.C.I. (SA)

Numéro de dépôt :
1374086
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/1996

Présentation de la marque Prothèse TACA

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Prothèse TACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.M.C.I domicilié(e) 6, rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL. - France.

La marque Prothèse TACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prothèse TACA est expirée depuis le 8 octobre 1996.

O.M.C.I a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , Prothèse PSM


O.M.C.I. (SA) - 6, rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER. - France


Cabinet DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, yeux et dents artificiels, et notamment tous les types de prothèses et d'implants.