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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I
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Prothèse PSM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Prothèse PSM
O.M.C.I. (SA)

Numéro de dépôt :
1374085
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque Prothèse PSM

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Prothèse PSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.M.C.I domicilié(e) 6 Rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER (dossier no 2077006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 939 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS domicilié(e) (dossier no 2077006) - France.

La marque Prothèse PSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prothèse PSM est expirée depuis le 8 octobre 2006.

O.M.C.I a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , Prothèse TACA


O.M.C.I. (SA) - 6 Rue Nobel, ZI de Kernévez, 29000 QUIMPER (dossier no 2077006) - France - SIREN 303939755


CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS - (dossier no 2077006) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1996 n°2077006 - Publication au BOPI 1996-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413583 - Publication au BOPI 2005-06-13

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, yeux et dents artificiels, et notamment tous les types de prothèses et d'implants.