Prothèse PSM
Présentation de la marque Prothèse PSM
Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) O.M.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Prothèse PSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Prothèse PSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prothèse PSM est expirée depuis le 8 octobre 2006.
O.M.C.I a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1996 n°2077006 - Publication au BOPI 1996-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413583 - Publication au BOPI 2005-06-13