Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADBX
O.L.I. SYSTEMS S.A.
ICOB NORMANDIE S.A.

Numéro de dépôt :
92433941
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque ADBX

Déposée le 11 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) O.L.I. SYSTEMS et la Société Anonyme (SA) ICOB NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADBX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) O.L.I. SYSTEMS domicilié(e) 8, RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDOEUVRE - France et la Société Anonyme (SA) ICOB NORMANDIE domicilié(e) 1, RUE DE LA GIRAFE, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.L.I. SYSTEMS MR VAN HOUTTE - France.

La marque ADBX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADBX est expirée depuis le 11 septembre 2002.


O.L.I. SYSTEMS S.A. - 8, RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDOEUVRE - France

ICOB NORMANDIE S.A. - 1, RUE DE LA GIRAFE, 14000 CAEN - France


O.L.I. SYSTEMS MR VAN HOUTTE - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268733 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Logiciels enregistrés pour la gestion et l'administration de biens immobiliers. Revues, imprimés, manuels. Gestion et administration immobilière. Exploitation d'une banque de données foncière Service télématique accessible par code d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.