Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O.J. Investments Limited (société régie selon les lois de JERSEY)

Numéro de dépôt :
95590623
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1995 par O.J. Investments Limited (société régie selon les lois de JERSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est O.J. Investments Limited (société régie selon les lois de JERSEY) domicilié(e) PO Box Ordnance House - 31 Pier Road - St Helier - JE4 8PW JERSEY (CHANNEL ISLANDS) Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590623.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 2005.

O.J. Investments Limited (société régie selon les lois de JERSEY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAMON HILL , DAMON HILL


O.J. Investments Limited (société régie selon les lois de JERSEY) - PO Box Ordnance House - 31 Pier Road - St Helier - JE4 8PW JERSEY (CHANNEL ISLANDS) Royaume-Uni - Royaume-Uni


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination n°202885 - Publication au BOPI 1996-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Métaux communs et leurs alliages; écussons pour véhicules (métalliques); anneaux métalliques pour clefs; chaînes métalliques pour clefs (à l'exception des chaînes de bijouterie); boucles en métaux communs; clavettes, épingles; figurines (statuettes) en métaux communs; pattes d'attache (métalliques) pour ornement et billets; conteneurs métalliques ou en alliage de métaux communs; signalisation non lumineuse et non mécanique.Appareils et instruments électriques, électroniques à usage scientifiques, optiques, cinématographiques, photographiques; transmetteurs (télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); appareils d'intercommunication, téléphoniques et de reproduction du son; appareils et instruments pour l'enregistrement du son; ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); jeux et jouets électroniques (conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision); magnétoscopes et appareils de reproduction de l'image; bandes vidéo, disques magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, disques compacts; cartes magnétiques; appareils pour jeux conçus pur être utilisés seulement avec récepteur de télévision, à savoir consoles de jeux vidéo, jeux automatiques (machines à prépaiement);lunettes (optiques) et lunettes de soleil; chaînes pour lunettes (à l'exception des chaînes de bijouterie); montures (châsses) de lunettes; lentilles optiques; étuis à lunettes; appareils et instruments d'enseignement; signalisation mécaniques ou lumineuse; compas (instruments de mesure); films (pellicules) impressionnés; flashes (photographies); piles électriques; aimants; podomètres (compte-pas); machines à calculer; indicateurs de vitesse; compteur kilométriques; appareils de téléguidage; avertisseurs contre le vol; systèmes d'alarme et de sécurité; vêtements, chaussures, chapellerie pour la protection contre les accidents et les blessures.Produits de l'imprimerie; publications, livres; articles de papeterie, papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie, l'emballage ou à usage domestique; emballage en papier et en carton; instruments à écrire et encre à corriger (héliographie); cartes à jouer, affiches, règles à dessiner, produits à effacer, décalcomanies, autocollants (articles de papeterie); photographies; livres de coloriage et livres de peintures; matériels d'instruction ou d'enseignement; matériel pour artistes (autres que couleurs et vernis); pinceaux, chevalets pour la peinture.Vêtements (habillement), vêtements de sports; maillots; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jouets, jeux; articles de gymnastique et articles de sports (à l'exception des tapis); décorations pour arbres de Noël (excepté éclairage et sucrerie); ballons de jeux et chapeaux de fêtes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].