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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION
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DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures
O.J.C. DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4050573
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures de O.J.C. DIFFUSION

Présentation de la marque DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 349 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED JEAN-CLAUDE domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France.

La marque DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures est expirée depuis le 25 novembre 2023.

O.J.C. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation , DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation


O.J.C. DIFFUSION, SARL - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France - SIREN 391349651


O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED JEAN-CLAUDE - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629014 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Produits en matières plastiques mi-ouvrees.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus. Tissus à usage textile.

Nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.