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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE
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INNOVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INNOVAL
O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE, SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97708649
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2027

Présentation de la marque INNOVAL

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INNOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 896 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INNOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOVAL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOMMELIERES , VERDOME , , LE PARFAIT SUPER , FAMILIA , LE PERFECT , FAMILIA WISS , LE PARFAIT , Le Parfait


O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE, SAS, Société par Actions Simplifiée - 64 boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 484896725


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 23 mars 1999 - Retrait partiel n°274267 - Publication au BOPI 1999-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351277 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 30 mai 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°301216 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396310 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455788 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666536 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759806 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Bouteilles, bouteilles en verre, boîtes de conservation en verre, verres à boire. Traitement et transformation du verre, valorisation d'objets en verre par tous procédés, à savoir : sérigraphie, dépolissage, revêtement.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.