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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE
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FAMILIA WISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAMILIA WISS
O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1203829
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2022

Présentation de la marque FAMILIA WISS

Déposée le 12 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAMILIA WISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE domicilié(e) - 71250 - MASSILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque FAMILIA WISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAMILIA WISS est expirée depuis le 12 mai 2022.

O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOMMELIERES , VERDOME , INNOVAL , , LE PARFAIT SUPER , FAMILIA , LE PERFECT , LE PARFAIT , Le Parfait


O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 4

MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée - 71250 - MASSILLY - France - SIREN 4


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Gage constitué n°12043 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2003403 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217511 - Publication au BOPI 2002-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°453224 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription - Transmission de propriété n°46224 - Publication au BOPI

Inscription le 3 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48392 - Publication au BOPI 1990-10-03

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347829 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°453223 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497364 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°762311 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788104 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Tous récipients, bocaux, boîtes et analogues, en métal, verre, plastique ou combinés, tous dispositifs de fermeture de récipients, boîtes et bocaux parmi lesquels bouchons, couvercles, capsules, organe d'accrochage fabriqué en métal, plastique, verre ou combiné.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.