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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE
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FAMILIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAMILIA
O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1283975
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2024

Présentation de la marque FAMILIA

Déposée le 14 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAMILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE domicilié(e) - 71250 - MASSILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FAMILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAMILIA est expirée depuis le 14 septembre 2024.

O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOMMELIERES , VERDOME , INNOVAL , , LE PARFAIT SUPER , LE PERFECT , FAMILIA WISS , LE PARFAIT , Le Parfait


O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 4

MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée - 71250 - MASSILLY - France


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation n°2036718 - Publication au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266953 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-39

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39364 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°401250 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°453223 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°453224 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2014 n°2562922 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-15

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°762311 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788104 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Récipients, boîtes et analogue, et bouchons, couvercles, capsules et autres organes de fermeture pour récipients, boîtes et bocaux, en fer blanc, aluminium ou autre métal commun.Récipients, boîtes et analogue, et bouchons, couvercles, capsules et autres organes de fermeture pour récipients, boîtes et bocaux, en matières plastiques ou composites. Bocaux en verre et leurs organes de fermeture et d'accrochage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.