Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGUS DU MOBIL HOME
O'HARA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4000003
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
ARGUS DU MOBIL HOME de O\'HARA

Présentation de la marque ARGUS DU MOBIL HOME

Déposée le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) O'HARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARGUS DU MOBIL HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O'HARA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU SOLEIL LEVANT - 85800 - GIVRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 869 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ARGUS DU MOBIL HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUS DU MOBIL HOME est expirée depuis le 22 avril 2023.

O'HARA a également déposé les autres marques suivantes : O'HARA , O'TINY , O'HARA , I CAMPING , O'HARA , O'PHEA , SCARLETT , argusdumobilhome.com , O'HARA


O'HARA, Société anonyme - PARC D'ACTIVITES DU SOLEIL LEVANT - 85800 - GIVRAND - France - SIREN 423869429


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617067 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations transportables à savoir services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'aménagement (construction) de terrains de camping et de parcs de loisir ;

Réalisation (conception) de logiciels ; l'ensemble des service précités étant exclusivement destinés au domaine du mobil home et des habitations légères de loisirs (HLL).