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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.F.I.S. QUALITE
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OFIS QUALITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFIS QUALITÉ
O.F.I.S. QUALITE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3311644
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014
OFIS QUALITÉ de O.F.I.S. QUALITE

Présentation de la marque OFIS QUALITÉ

Déposée le 7 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.F.I.S. QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFIS QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.F.I.S. QUALITE domicilié(e) 12T, Rue Roger Salengro,87350 PANAZOL - 87350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 924 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque OFIS QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFIS QUALITÉ est expirée depuis le 7 septembre 2014.


O.F.I.S. QUALITE Société à responsabilité limitée - 12T, Rue Roger Salengro,87350 PANAZOL - 87350 - France - SIREN 442924882


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Services d'inspection et de certification (contrôle de qualité) dans le domaine de l'agroalimentaire et de l'agriculture.