Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL
O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial, Société Anonyme, 38, rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1172969
Date de dépôt :
16/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL de O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial

Présentation de la marque TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL

Déposée le 16 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TUBOLYNE AGENCEMENT FONCTIONNEL est expirée depuis le 16 juin 1991.

O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : BACLINE , CLAIRALINE , BACLINE , ONDUSOL , BARDOLINE LA TOITURE ASPHALTEE , BARDOGIVE , ONDUSFALT , LESIGNY , PANERO , PENTAFONDA


O.F.I.C. Omnium Français Industriel et Commercial, Société Anonyme, 38, rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Profilés à section carrée en chlorure de polyvinyle pour le montage et l'assemblage de meubles, rayonnages, châssis et éléments décoratifs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.