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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O F A
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QUALIPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPASS
O F A, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3871712
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
QUALIPASS de O F A

Présentation de la marque QUALIPASS

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O F A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O F A domicilié(e) Résidence Bermudes, 20 Avenue du Pt Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 526 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque QUALIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPASS est expirée depuis le 4 novembre 2021.

O F A a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT EN ESSENTIEL , O.F.A. LE VETEMENT OFFICIEL DE LA 3EME MI-TEMPS ONE FOR ALL TOUS POUR UN , DELISPARK , FRANCE CLASSIC , OFA , EVERTAG , FOURNISSEUR D'INDISPENSABLE , UNISTADE


O F A, Société à responsabilité limitée - Résidence Bermudes, 20 Avenue du Pt Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France - SIREN 410526131


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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