Marque expirée - Marque en non vigueur

HASTA LA VISTA
SAS O'DIS SAS

Numéro de dépôt :
95592895
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque HASTA LA VISTA

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O'DIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HASTA LA VISTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O'DIS domicilié(e) ZA LA MOTTAIS,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2290269) - 35140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 254 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS O'DIS domicilié(e) ZA LA MOTTAIS,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2290269) - 35140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HASTA LA VISTA est expirée depuis le 16 octobre 2015.

O'DIS a également déposé les autres marques suivantes : M LO


SAS O'DIS SAS - ZA LA MOTTAIS,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2290269) - 35140 - France - SIREN 400254496


SAS O'DIS - ZA LA MOTTAIS,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2290269) - 35140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290269 - Publication au BOPI 2005-06-08

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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