Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX DEGAS
O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION (SARL)

Numéro de dépôt :
1289076
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque PRIX DEGAS

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIX DEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION domicilié(e) 10, rue Jean Goujon, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PRIX DEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DEGAS est expirée depuis le 8 novembre 1994.

O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BLANCHE , PUBLI MATIGNON , PRIX RENOIR , ULTRA VIOLET , INFRA ROUGE , LE CONGRES DE LA SILHOUETTE , (Marque figurative) , PRIX VICTOR HUGO , AVION ROUGE , ODIC


O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION (SARL) - 10, rue Jean Goujon, 75008 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Produits de l'imprimerie. Services d'édition et d'organisation de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.