LE CONGRES DE LA SILHOUETTE
Présentation de la marque LE CONGRES DE LA SILHOUETTE
Déposée le 28 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONGRES DE LA SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CONGRES DE LA SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONGRES DE LA SILHOUETTE est expirée depuis le 28 décembre 1992.
O.D.I.C. OLIVIER DASSAULT INTERNATIONAL COMMUNICATION 10 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20