www.catalogue-ademe-editions.com
Présentation de la marque www.catalogue-ademe-editions.com
Déposée le 20 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.catalogue-ademe-editions.com »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.catalogue-ademe-editions.com est expirée depuis le 20 février 2019.
O'Communication a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515470 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08