Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aveline
O.C.M. (S.A.R.L.) ORIGINAL CONCEPT MAGASIN

Numéro de dépôt :
98731279
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque Aveline

Déposée le 4 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.C.M.ORIGINAL CONCEPT MAGASIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aveline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.C.M.ORIGINAL CONCEPT MAGASIN domicilié(e) 94, Avenue de Picot, 33320 EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.C.M. ORIGINAL CONCEPT MAGASIN - France.

La marque Aveline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aveline est expirée depuis le 4 mai 2008.


O.C.M. (S.A.R.L.) ORIGINAL CONCEPT MAGASIN - 94, Avenue de Picot, 33320 EYSINES - France


O.C.M. ORIGINAL CONCEPT MAGASIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Dragées, chocolats, confiserie, tulles, boîtes en carton ou en papier Menus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.