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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O C M A
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OCMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCMA
O C M A, société à responsabilité limitée, 2 bis, rue de Cannes, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1311812
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1995

Présentation de la marque OCMA

Déposée le 6 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O C M A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O C M A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque OCMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCMA est expirée depuis le 6 juin 1995.


O C M A, société à responsabilité limitée, 2 bis, rue de Cannes, 59000 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.