Déposée le 14 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) O.C.M. à conseil d'administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VINALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.C.M. à conseil d'administration domicilié(e) 29/31 RUE DE MARS , BP. 388,51063 REIMS CEDEX - 51063 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.C.M. SA domicilié(e) 29 /31 RUE MARS , BP. 388,51063 REIMS CEDEX - 51063 - France.
La marque VINALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O.C.M. SA à conseil d'administration - 29/31 RUE DE MARS , BP. 388,51063 REIMS CEDEX - 51063 - France
O.C.M. SA - 29 /31 RUE MARS , BP. 388,51063 REIMS CEDEX - 51063 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Articles en verre, soufflé, pressé, coulé, taillé, unis ou sérigraphiés ou gravés : verres à jambe, gobelets, carafes à décanter pichets, pots, vases, seaux à rafraîchir, coupes, coupelles. Produits en matière plastique, unis ou décorés : coffrets de présentation de bouteilles, seaux et vasques à rafraîchir, articles pour le service du vin, à savoir : tire-bouchons, stop-gouttes, présentoir pour bouteille. Bouchons obturateurs, seaux double parois pour une ou deux bouteilles permettant de maintenir la température.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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