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Marques déposées par la société étrangère O.C.L.L.SRL
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CARRAROSPRAY FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRAROSPRAY FRANCE
O.C.L.L.SRL, société de droit italien

Numéro de dépôt :
3974010
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/01/2023
CARRAROSPRAY FRANCE de O.C.L.L.SRL

Présentation de la marque CARRAROSPRAY FRANCE

Déposée le 11 janvier 2013 par la société étrangère O.C.L.L.SRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CARRAROSPRAY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société étrangère O.C.L.L.SRL domicilié(e) Via Cornara 40 - 35010 - VILLANOVA DI CAMPOSAMPIERO, PD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CARRAROSPRAY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRAROSPRAY FRANCE est expirée depuis le 11 janvier 2023.


O.C.L.L.SRL, société de droit italien - Via Cornara 40 - 35010 - VILLANOVA DI CAMPOSAMPIERO, PD - France


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et machines pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; machines et appareils pour le traitement et la protection des cultures, pour le désherbage ; pulvérisateurs (machines) ; pulvérisateurs de produits d'épandage pour l'agriculture ; bras, bras articulés et bras extensibles pour les pulvérisateurs (parties de machines) ; pièces de pulvérisateurs (parties de machines) ;

Dispositifs de pulvérisation pour l'agriculture entraînée par la pression de type sac à dos ou à l'épaule à savoir pulvérisateurs (outils) ;

Appareils de commande et de contrôle pour pulvérisateurs, arroseurs, buses, bras mobiles.