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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.C.I
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OXALYS PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALYS PARIS
O.C.I. (SARL)

Numéro de dépôt :
1743071
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2001
OXALYS PARIS de O.C.I

Présentation de la marque OXALYS PARIS

Déposée le 2 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXALYS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.C.I domicilié(e) 19, rue Gabriel FAURE, 13010 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanne COTTENIER - France.

La marque OXALYS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALYS PARIS est expirée depuis le 2 septembre 2001.

O.C.I a également déposé les autres marques suivantes : OCI SYSTEMES DE COMMANDE


O.C.I. (SARL) - 19, rue Gabriel FAURE, 13010 MARSEILLE - France


Madame Jeanne COTTENIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198215 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198214 - Publication au BOPI 1996-02-26

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