Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCI SYSTEMES DE COMMANDE
O C I (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1702831
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2001
OCI SYSTEMES DE COMMANDE de O C I

Présentation de la marque OCI SYSTEMES DE COMMANDE

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) O C I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCI SYSTEMES DE COMMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O C I domicilié(e) Zone industrielle Molina la Chazotte Rue Jean Rostand, 42350 LA TALAUDIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque OCI SYSTEMES DE COMMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

O C I a également déposé les autres marques suivantes : OXALYS PARIS


O C I (société anonyme) - Zone industrielle Molina la Chazotte Rue Jean Rostand, 42350 LA TALAUDIERE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 20 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231285 - Publication au BOPI 1997-01-20

Véhicules et notamment commandes de boîtes de vitesses pour véhicules automobiles