Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURISSIMO DUO
O.C.I.R.P. (Union d'institution de prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale)

Numéro de dépôt :
96655151
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque SECURISSIMO DUO

Déposée le 12 décembre 1996 par la société O.C.I.R.P. (Union d'institution de prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURISSIMO DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société O.C.I.R.P. (Union d'institution de prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 10, rue Cambacérès, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 334 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.C.I.R.P. Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance - France.

La marque SECURISSIMO DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURISSIMO DUO est expirée depuis le 12 décembre 2006.

O.C.I.R.P. (Union d'institution de prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLICIEL , SECURISSIMO , ANTISSIMO JUNIOR , SECURISSIMO VIE , ANTISSIMO , ANTISSIMO 60


O.C.I.R.P. (Union d'institution de prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale) - 10, rue Cambacérès, 75008 PARIS - France - SIREN 788334720


O.C.I.R.P. Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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