Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMATION EDUCATIONS
O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l'Ecole) - Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1685831
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2008
ANIMATION EDUCATIONS de O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l\'Ecole) - Association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque ANIMATION EDUCATIONS

Déposée le 24 novembre 1988 par O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l'Ecole) - Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANIMATION EDUCATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l'Ecole) - Association reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 101 bis rue du Ranelagh, 75016 PARIS - France.

La marque ANIMATION EDUCATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMATION EDUCATIONS est expirée depuis le 24 novembre 2008.


O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l'Ecole) - Association reconnue d'utilité publique - 101 bis rue du Ranelagh, 75016 PARIS - France


Demande de renouvellement le 14 mai 2009 n°2407460 - Publication au BOPI 2009-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516360 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Revue à caractère pédagogique et éducatif destinée aux enseignants, parents d'élèves et autre public, cahiers spéciaux, collections pédagogiques