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Marques déposées par O.C.A.I
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X 93
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X 93
O.C.A.I.

Numéro de dépôt :
924358
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque X 93

Déposée le 16 mai 1975 par O.C.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « X 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est O.C.A.I. domicilié(e) (soc. an.), 191-193, route de Saint-Leu, Epinay-sur-Seine (Seine Saint-Denis). - France.

La marque X 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque X 93 est expirée depuis le 16 mai 1985.

O.C.A.I a également déposé les autres marques suivantes : X 93 , EUROVAP , FISS NET , CAMUROL , (Marque figurative)


O.C.A.I. - (soc. an.), 191-193, route de Saint-Leu, Epinay-sur-Seine (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.