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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.C.A.I
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X 93
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X 93
O.C.A.I. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1309363
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995
X 93 de O.C.A.I

Présentation de la marque X 93

Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) O.C.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.C.A.I domicilié(e) 191-193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque X 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X 93 est expirée depuis le 15 mai 1995.

O.C.A.I a également déposé les autres marques suivantes : EUROVAP , X 93 , FISS NET , CAMUROL , (Marque figurative)


O.C.A.I. (société anonyme) - 191-193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY SUR SEINE. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.