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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.C.A.I
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O.C.A.I. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1233130
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1993
Marque figurative de O.C.A.I

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) O.C.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.C.A.I domicilié(e) 191-193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233130.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1993.

O.C.A.I a également déposé les autres marques suivantes : X 93 , EUROVAP , X 93 , FISS NET , CAMUROL


O.C.A.I. (société anonyme) - 191-193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY-SUR-SEINE. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Outils et instruments à main, coutellerie;pinceaux, brosses, matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage; instruments et matériel de peinture.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.