Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREESAIL
O'BRIEN INTERNATIONAL, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Washington 14615 N.E. 91 st Street, REDMOND (Washington 98052 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1221588
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992
FREESAIL de O\'BRIEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque FREESAIL

Déposée le 29 octobre 1982 par la société O'BRIEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREESAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société O'BRIEN INTERNATIONAL - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FREESAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESAIL est expirée depuis le 29 octobre 1992.

O'BRIEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O'BRIEN


O'BRIEN INTERNATIONAL, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Washington 14615 N.E. 91 st Street, REDMOND (Washington 98052 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Planches à voile sans moteur, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.