Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFF'ALPES
O B E X C O (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1183010
Date de dépôt :
07/03/1981
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS

Présentation de la marque CHAUFF'ALPES

Déposée le 7 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) O B E X C O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CHAUFF'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O B E X C O domicilié(e) 13, rue Docteur Coquand, 74100 ANNEMASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOJUDIC. - France.

La marque CHAUFF'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAUFF'ALPES est expirée depuis le 7 mars 1991.


O B E X C O (société anonyme) - 13, rue Docteur Coquand, 74100 ANNEMASSE. - France


SOJUDIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.