Marque expirée - Marque en non vigueur
MOTEMA
Numéro de dépôt :
3428272
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016
Présentation de la marque MOTEMA
Déposée le 12 mai 2006 par NZOBADILA Maryse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEMA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEMA est expirée depuis le 12 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24