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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA
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LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER
NYSSA SARL

Numéro de dépôt :
3144138
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L\'HIVER de NYSSA

Présentation de la marque LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE CEDEX 4 - 77706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 551 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYSSA SARL Dominique DUBEL domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE CEDEX 4 - 77706 - France.

La marque LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PASSEREAUX PASSERONT L'HIVER est expirée depuis le 24 janvier 2012.

NYSSA a également déposé les autres marques suivantes : LA MALBOUFFE , STARCHESS , LE SCRIBE , E - JEU , LE JUSTE ARBITRE , ATOUT 10 , NYSSA , ECO TRI , QUI MANGE QUI ? , QUIZEPUZ


NYSSA SARL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE CEDEX 4 - 77706 - France - SIREN 410551725


NYSSA SARL Dominique DUBEL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE CEDEX 4 - 77706 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Jeux vidéo Cartes à jouer. Jeux et jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].