Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE JUSTE ARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 551 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYSSA SARL Dominique DUBEL domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France.
La marque LE JUSTE ARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NYSSA SARL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France - SIREN 410551725
NYSSA SARL Dominique DUBEL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Jeux vidéo cartes à jouer jeux et jouets éducation, formation, divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE JUSTE ARBITRE"
