Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYSSA domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 551 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYSSA SARL Dominique DUBEL domicilié(e) 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France.
La marque L'ARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NYSSA SARL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France - SIREN 410551725
NYSSA SARL Dominique DUBEL - 6, rue de la Fontaine SERRIS,77706 MARNE LA VALLEE cedex 4 - 77706 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Cartes à jouer jeux et jouets éducation, formation, divertissement
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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