Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVANYL
NYLSTAR SAU, SAU

Numéro de dépôt :
94540341
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2024

Présentation de la marque NOVANYL

Déposée le 14 octobre 1994 par NYLSTAR SAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est NYLSTAR SAU, SAU domicilié(e) Avinguda Estacio, 53, 17300 BLANES, GIRONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRANRUT, AVOCAT, Maître RICHARD MILCHIOR domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVANYL est expirée depuis le 14 octobre 2024.


NYLSTAR SAU, SAU - Avinguda Estacio, 53, 17300 BLANES, GIRONA - Espagne


SCP GRANRUT, AVOCAT, Maître RICHARD MILCHIOR - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244206 - Publication au BOPI 1997-10-14

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272043 - Publication au BOPI 2004-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631489 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569151 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.