Déposée le 14 octobre 1994 par NYLSTAR SAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est NYLSTAR SAU, SAU domicilié(e) Avinguda Estacio, 53, 17300 BLANES, GIRONA - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRANRUT, AVOCAT, Maître RICHARD MILCHIOR domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCP GRANRUT, AVOCAT, Maître RICHARD MILCHIOR - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244206 - Publication au BOPI 1997-10-14
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272043 - Publication au BOPI 2004-09-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631489 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569151 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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