Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROOFIL
NYDEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427982
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012

Présentation de la marque PROOFIL

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) NYDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NYDEL domicilié(e) 3 rue du Docteur Huart,59260 HELLEMMES (dossier no 2217387) - 59260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2217387) - 59800 - France.

La marque PROOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROOFIL est expirée depuis le 22 juillet 2012.

NYDEL a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFILM , MAGIC'TISSU , MICRO-ENDUCTION , SOYEL , MOLTONAP , ISOMOUSSE , EVERNAP , LOU PROVENCAL , DOUCENAP


NYDEL Société Anonyme - 3 rue du Docteur Huart,59260 HELLEMMES (dossier no 2217387) - 59260 - France - SIREN 329131163


Société Civile Cabinet Ecrepont - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2217387) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2217387 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table