Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOLTONAP
NYDEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93479165
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2013

Présentation de la marque MOLTONAP

Déposée le 2 août 1993 par la Société Anonyme (SA) NYDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLTONAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NYDEL domicilié(e) 3 rue du Docteur Huart,59260 HELLEMMES (dossier no 2242134) - 59260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2242134) - 59800 - France.

La marque MOLTONAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOLTONAP est expirée depuis le 2 août 2013.

NYDEL a également déposé les autres marques suivantes : PROOFIL , PLASTIFILM , MAGIC'TISSU , MICRO-ENDUCTION , SOYEL , ISOMOUSSE , EVERNAP , LOU PROVENCAL , DOUCENAP


NYDEL Société Anonyme - 3 rue du Docteur Huart,59260 HELLEMMES (dossier no 2242134) - 59260 - France - SIREN 329131163


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2242134) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2242134 - Publication au BOPI 2003-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table